PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE 27 NOVEMBRE 2017 A 20hPROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE 1414PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE 27 NOVEMBRE 2017 A 20hP

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE 14 DECEMBRE A 20h30 PRECISES

ordre du jour:

- Création de poste d'adjoint technique à compter du 01/01/2018

- Décision modificative budget 2017

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2017 A 20h

En présence des invités Gwenaëlle Tallet (Agence Postale Communale) et Philippe Dupouy (SAS Carat DECEMBRE  Pyrotechnie)

Ordre du jour

1/ GFA de Chavanneaux: examen de la demande

2/ Décision Modificative budget 2017

3/ Etat d'avancement des dossiers travaux: école, salle des sports

4/ Alvéa: étude de proposition

5/ Présentation du projet "sport santé"

6/ Questions diverses

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 OCTOBRE 2017 A 20h30

Ordre du jour :

  1.       Chantier école : validation option CGA lot N°3.
  2.       Réflexion sur la création du lieudit « Les Hauts de Prade ».
  3.       Réflexion sur la création Abri poubelles : La Prade.
  4.       Réflexion sur le Jardin du Souvenir : étude des différentes propositions.
  5.       Courrier SAS Inca : Projet Clos des Pruniers, pour information.
  6.       Instruction Déclaration Préalable et  Permis d’Aménager Clos des Pruniers.
  7.       Modification de la Carte Communale.
  8.       Dépose et repose des panneaux d’agglomération – Travaux en régie.
  9.       Adhésion par Convention au CONSIL47 (Mission de conseil administratif, juridique et technique du CDG47).
  10.    Courrier Madame Maurenon – Trottoirs.
  11.    Basket : 1- Sport adapté. Possibilité d’ouvrir une branche avec déjà 15 à 16 licenciés.

               2- Basket Santé : Echéance 1 an. Vianey est en formation.

  1.     Projet toiture salle des sports – suite.
  2.    Questions Diverses.

 

Conseil Municipal du 20 septembre 2017 à 20h30

1/ Décisions modificatives:

* Fonctionnement chapitre 65. Autres charges de gestion courante

* Fonctionnement chapitre 011. Charges à caractère général

2/ Projet toiture salle des sports

3/ Etude devis tables/chaises pour la cantine

4/ Urbanisme : courrier de la DDT suite à une demande préalable pour un abri de cheval

5/ Modification des horaires sur contrat d'Annie UTEAU

6/ Chantier école:

* Valider option 1 Entreprise ROSSO LOT 4

* Valider devis Entreprise ROSSO LOT 4 - variante et plancher chauffant étage = avenant

 

Conseil Municipal du 30 août 2017 à 20h30

1)  Enquête publique chemin Mauca :

 - validation du registre d’enquête

 - validation de la proposition de prix au m² dans le cadre de la vente partielle du Chemin du Mauca

2) Basket : subvention 2017

3) Cimetière : Jardin du souvenir

4) Equipement internet logement ancienne boucherie

5) Voies communales : mise à disposition à la Communauté de Communes du pays de Duras

6) Point sur l’école :

       - Rentrée scolaire

       - Chantier

 

Conseil Municipal du 07 juin 2017 à 20h30

- Prix de vente de boissons pour les marchés d'été.

- Prix des droits de place pour les marchés d'été.

- Admission en non-valeur de créances impayées.

- Modification des horaires sur contrat de Gwenaëlle Tallet.

- Location logement communal au bourg. Définir le montant du loyer du logement communal.

 

Conseil Municipal du12 avril 2017 à 20h30

Ordre du jour:

- Examen et vote du Budget Primitif 2017 : Commune de Lévignac.

Conseil Municipal du 29 mars 2017 à 20h30

Ordre du jour

- Compte de gestion/Compte administratif 2016 analyse-approbation

- Affectation de résultats 2016 : Commune de Lévignac

- Vote des taxes locales pour 2017

- Examen et vote du budget primitif 2017 - Commune de Lévignac

- Compte de gestion/Compte administratif 2016 analyse-approbation: Les marchés de Lévignac

- Affectation de résultats 2016 : Marchés de Lévignac

- Examen et vote du budget primitif 2017 - Marchés de Lévignac

- Subvention 2017 à l'USLSCD Basket

Conseil Municipal du 09 février 2017 à 20h30

Ordre du jour:

Délibérations

  1.       Plan de financement intégrant la demande de subvention DETR pour travaux vitraux de l’église. Complète la délibération N° 53-2016.
  2.       Nouvel indice (1022) brut terminal de la fonction publique, applicable aux Indemnités de fonction des Élus à compter du 01/01/2017.
  3.        SDEE 47 : approbation des nouveaux statuts.
  4.       Réouverture du dossier d’aménagement du bourg à l’endroit de croisement des 2 RD 708 et 228.

 

Conseil Municipal du 01 février 2017 à 20h30

Ordre du jour :

Délibérations :

-   Devis Entreprise SARL MAX-L pour chantier école - Avenant.

-   Syndicat Mixte de Dropt Aval : Elections des délégués.

-  Syndicat Mixte de Dropt Aval : Compétence optionnelle « assurer la lutte contre les espèces déclarées nuisibles sur le Dropt domanial et ses affluents ».

- Modification de numération de la Concession de M. DONON Thomas au Columbarium.

 

Conseil Municipal du 14 décembre 2016 à 20h30

Ordre du jour

1) Décisions modificatives

- Fonctionnement chapitre 011 charges à caractère général

- Fonctionnement chapitre 012 charges de personnel

2) Délibérations :

- avenant batipro47: choix bardage chantier école

- soutien auprès de l'association judo

- actualisation des compétences transférées au Syndicat EAU 47

 

Conseil Municipal du 29 septembre 2016 à 20h30

Ordre du jour :

    

1)     Dossier Vitraux église. Devis et choix définitif des travaux à effectuer. Délibération.

2)     Devis EAU 47 pour extension réseau lieudit Fargues. Délibération.

3      Devis SDEE 47 Eclairage public, Prises illuminations D401 V2. Délibération.

4)     Devis SDEE 47 Eclairage public, lotissement Mauca et cheminement. Délibération.

5)     Projet Educatif Territorial. Etude du projet et approbation. Présentation par Martine DAVAUD.

6)     Création de Poste Adjoint Administratif à compte du 01/01/2017. Délibération.

7)     Evolution des postes de : Michel Valmassoni – Marie-Laurence Ernest dit Alban – Morgane Goujet – Marine Gadal.

8)     Plantation des haies : présentation du projet.

9)     Avancement du Chantier école. Choix du bardage bois, huisserie et crépis.

10)   Illuminations de Noël.

11)  Remplacement de la micro signalisation et entretien divers. Présentation par Patrick PIZZINATO.

12)   Convention avec CEPECA.

 

 

Ordre du jour des conseils municipaux passés:

1er septembre 2016 à 20h30

Ordre du jour :

     Délibérations :

1) Extension du périmètre du Syndicat Eau 47.

2) Versement de la participation au capital social de LEVIGNERGIES.

3) Signature de la convention avec La Poste dans le cadre de l’Agence Postale.

4) Réserve foncière : parcelle N° ZN 114.

5) Parcelles ZC 176p et 179p (917m²), et ZC 176p (853m²) : prix de vente.

6) Monographie. Détermination du prix de vente.

20/07/2016 à 20h30

Ordre du jour :

  1. Budget : Décisions Modificatives
  2. Délibération encaissement Don
  3. Modification Déclaration préalable Parcelle Section ZC N°176
  4. Fixer prix de vente Terrain Tournillat/ Bories
  5. Analyse de l’offre de prêt
  6. Valider l’option Lot N°4
  7. Examiner l’avenant Lot N°4
  8. Contrat Agent Techniqu
  9. Question diverses

27/06/2016 à 20h30

ORDRE DU JOUR:

1) Vente parcelle "Clos des Pruniers"

2) Projet acquisition réserve foncière

3) Analyse offres de financement construction école/ALSH

4) Compte-rendu Conseil d'école

5) Questions diverses USLSCD

6) Questions diverses

 

20/06/2016 à 20h30

ORDRE DU JOUR :

1) acquisition réserve foncière 334 m2 au bourg

2) Modification tarif location de la salle du club house

3) Admision en non-valeur d'une créance irrécouvrable

 

 13/06/2016 à 20h30

ORDRE DU JOUR :

 

1)      Contrat pour embauche d’un Agent Technique

2)      Renouvellement Contrat Agent Technique 2ième classe. A la demande du CDG47, modification de la délibération initiale de mai 2014

3)      Modification Contrat du poste de secrétariat

4)      Transfert de compétences PLU sur CCPD : positionnement de la commune

5)      Droits de place Marchés des producteurs 2016

6)      Prix des bières et boissons Marchés des producteurs 2016

7)      Proposition du SDEE implantation sur la commune d’une borne pour véhicules électriques : positionnement sur la candidature de la commune

8)      Devis SDEE pour remplacement BF PL116 à 125 (bourg) 

9)      Devis eau 47 pour renforcement du réseau sur la zone de Sainte Croix

10)   Révision du prêt de la Banque Populaire (N° du prêt : 07004114 signé le 25/09/2007)

11)   Avenant pour le lot 1 (gros œuvre) du marché de l’extension de l’école.(Etude devis Sté SAC)

12)   Subvention « Association le Sourire de Anne »

13)   Etude des devis pour impression de la nouvelle édition de la «  Monographie de la Bastide de Lévignac de Guyenne »

 

11 avril 2016 à 20h30

ORDRE DU JOUR : 

BUDGET PRIMITIF

  1.     Examen et vote du budget primitif : Commune de Lévignac
  2.     Examen et vote du budget primitif : Marché de Lévignac
  3.     Questions diverses

 

 Date : 02 avril 2016

ORDRE DU JOUR :

 DELIBERATIONS 

1)      Contrat d’avenir pour emploi agent technique

2)      Compte administratif  2015 et affectation des résultats : rectificatif

3)      Ventes terrains (Tournillat et Clos des Pruniers) 

4)      Achat candélabres

 5)     Questions diverses

 

 date :  3 mars 2016 à 20h30

 

1)      Compte de Gestion / Compte Administratif : analyse et approbation

2)      Affectation de résultat

3)      Orientations budgétaires pour Budget Primitif 2016

4)      Subventions

5)      Questions diverses

               

 

 

Date    17/02/2016 à 20h30

  1.      La Poste

  2.      L’école  – Etat d’avancement des travaux

                        – Rentrée 2016

  1.     Bâtiments communaux : toiture Bourse aux vêtements : étude des devis

  2.     Questions diverses

   

Date : 27/01/16

1)      Convention avec la Communauté de Communes des Coteaux et Landes de Gascogne pour instruction des dossiers « Urbanisme » - Délibération.

2)      Achat laveuse sol salle des sports – Délibération.

3)      Présentation du projet de statuts de la Société de Gestion du Méthaniseur.

4)      Etat d’avancement des dossiers :

-          Extension école, Création du Centre de Loisirs,

-          Lotissement Clos des Pruniers,

-          Salle des sports – procédure sinistre sol – résultat du référé du 27/10,

5         Equipement mairie :

-          Panneau d’affichage pour associations

6)      Questions diverses.